Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Union Internationale des Chemins de fer
/
XRAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

XRAIL
Union Internationale des Chemins de fer Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3546734
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2017
XRAIL de Union Internationale des Chemins de fer

Présentation de la marque XRAIL

Déposée le 27 décembre 2007 par l'association loi 1901 Union Internationale des Chemins de fer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XRAIL »

Le déposant est l'association loi 1901 Union Internationale des Chemins de fer domicilié(e) 16 rue Jean Rey,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Internationale des Chemins de fer domicilié(e) 16 rue Jean Rey,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XRAIL est expirée depuis le 27 décembre 2017.

Union Internationale des Chemins de fer a également déposé les autres marques suivantes : IRS INTERNATIONAL RAILWAY SOLUTION , uic UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER INTERNATIONALER EISENBAHNVERBAND INTERNATIONAL UNION OF RAILWAYS , ATTI , UIC INTERNATIONAL UNION OF RAILWAYS , OPENRAIL , IRS INTERNATIONAL RAILWAY STANDARD , UIC RAILWAY ACADEMY


Union Internationale des Chemins de fer Association Loi 1901 - 16 rue Jean Rey,75015 PARIS - 75015 - France


Union Internationale des Chemins de fer - 16 rue Jean Rey,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Inscription le 18 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658101 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-18

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport.