Union Internationale des Chemins de Fer, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4333854
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2027
Présentation de la marque ATTI
Déposée le 31 janvier 2017 par l'association loi 1901 Union Internationale des Chemins de Fer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-08 du 24 février 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Union Internationale des Chemins de Fer domicilié(e) 16 rue Jean rey - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Internationale des Chemins de fer, Mme Nedjar Emmanuelle domicilié(e) 16 RUE Jean Rey - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Union Internationale des Chemins de Fer, Association Loi 1901 - 16 rue Jean rey - 75015 - PARIS - France
Union Internationale des Chemins de fer, Mme Nedjar Emmanuelle - 16 RUE Jean Rey - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Chemin de fer (transport en –) ; transport ; services de transport ferroviaire ; transport en chemin de fer ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Travaux d'ingénieurs ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; étude de projets techniques ; projets ; techniques (étude de –) ; expertises techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs].
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