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Marques déposées par l'association loi 1901 Union International des Chemins de fer
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XRAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

XRAIL
Union International des Chemins de fer, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3664262
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
XRAIL de Union International des Chemins de fer

Présentation de la marque XRAIL

Déposée le 15 juillet 2009 par l'association loi 1901 Union International des Chemins de fer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XRAIL »

Le déposant est l'association loi 1901 Union International des Chemins de fer domicilié(e) 16 Jean Rey - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Internationale des Chemins de fer domicilié(e) 16 Jean Rey - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XRAIL est expirée depuis le 15 juillet 2019.


Union International des Chemins de fer, Association Loi 1901 - 16 Jean Rey - 75015 - PARIS - France


Union Internationale des Chemins de fer - 16 Jean Rey - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 18 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658101 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-18

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