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Marques déposées par Union Guilde des Scénaristes
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La Guilde des Scénaristes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Guilde des Scénaristes
Union Guilde des Scénaristes, syndicat

Numéro de dépôt :
3741637
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
La Guilde des Scénaristes de Union Guilde des Scénaristes

Présentation de la marque La Guilde des Scénaristes

Déposée le 28 mai 2010 par Union Guilde des Scénaristes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Guilde des Scénaristes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Union Guilde des Scénaristes, syndicat domicilié(e) 23 rue du buisson saint-louis - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Guilde des Scénaristes domicilié(e) 23 du buisson saint-louis - 75010 - PARIS - France.

La marque La Guilde des Scénaristes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Guilde des Scénaristes est expirée depuis le 28 mai 2020.

Union Guilde des Scénaristes a également déposé les autres marques suivantes : La Guilde Française des Scénaristes , Union Guilde des Scénaristes , Séquences 7


Union Guilde des Scénaristes, syndicat - 23 rue du buisson saint-louis - 75010 - PARIS - France


Union Guilde des Scénaristes - 23 du buisson saint-louis - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 21 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708448 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.