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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION GRP PROD BANANES GUADEL MARTINIQ (UGPBAN
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FRANCILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCILLETTE
UNION GRP PROD BANANES GUADEL MARTINIQ (UGPBAN), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3897945
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
FRANCILLETTE de UNION GRP PROD BANANES GUADEL MARTINIQ (UGPBAN

Présentation de la marque FRANCILLETTE

Déposée le 16 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION GRP PROD BANANES GUADEL MARTINIQ (UGPBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION GRP PROD BANANES GUADEL MARTINIQ (UGPBAN domicilié(e) Bois Rouge - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 833 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCILLETTE est expirée depuis le 16 février 2022.


UNION GRP PROD BANANES GUADEL MARTINIQ (UGPBAN), Société par Actions Simplifiée - Bois Rouge - 97224 - DUCOS - France - SIREN 450833314


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Fruits frais notamment bananes.