FAC
Présentation de la marque FAC
Déposée le 16 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) UNION GENERALE DE SAVONNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAC est expirée depuis le 16 mars 1997.
UNION GENERALE DE SAVONNERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61706 - Publication au BOPI 1992-03-31
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44495 - Publication au BOPI