Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION MUTUALISTE DU RHONE
UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE, (décret no 55-1070 du 5 août 1955, portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J. O. du 11.08.1955)

Numéro de dépôt :
1341747
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
28/01/1996
UNION MUTUALISTE DU RHONE de UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE

Présentation de la marque UNION MUTUALISTE DU RHONE

Déposée le 28 janvier 1986 par UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « UNION MUTUALISTE DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE, (décret no 55-1070 du 5 août 1955, portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J. O. du 11.08.1955), domicilié(e) Palais de la Mutualité, place Antonin Jutard, 69003 LYON. - France.

La marque UNION MUTUALISTE DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION MUTUALISTE DU RHONE est expirée depuis le 28 janvier 1996.

UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : MR MUTUALITE DU RHONE , DOMAINE DE L ECLAIR , MUTATIONS La vie côté simple , LE PARTENAIRE DE VOTRE SANTE , CHATEAU DE L ECLAIR , LA SECURITE SOCIALE FAIT UN BOUT DU CHEMIN LES MUTUALISTES FONT LE RESTE , MR MUTUELLES DU RHONE , UNION DES MUTUELLES DU RHONE , UNION DE LA MUTUALITE DU RHONE , MUTLI- ATOUMUT


UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE, (décret no 55-1070 du 5 août 1955, portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J. O. du 11.08.1955) - Palais de la Mutualité, place Antonin Jutard, 69003 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

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