Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MR RHONE MUTUELLES
UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (décret no 55-1070 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J.O. du 11 août 1955), Palais de la Mutualité, Place Antonin Jutard, 69003 LYON.

Numéro de dépôt :
1185926
Date de dépôt :
17/06/1981
Lieu de dépôt :
LYON
MR RHONE MUTUELLES de UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (décret no 55-1070 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J.O. du 11 août 1955

Présentation de la marque MR RHONE MUTUELLES

Déposée le 17 juin 1981 par UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (décret no 55-1070 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J.O. du 11 août 1955 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « MR RHONE MUTUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (décret no 55-1070 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J.O. du 11 août 1955), Palais de la Mutualité, Place Antonin Jutard, 69003 LYON. - France.

La marque MR RHONE MUTUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MR RHONE MUTUELLES est expirée depuis le 17 juin 1991.

UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (décret no 55-1070 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J.O. du 11 août 1955 a également déposé les autres marques suivantes : MR MUTUALITE DU RHONE , DOMAINE DE L ECLAIR , MUTATIONS La vie côté simple , LE PARTENAIRE DE VOTRE SANTE , CHATEAU DE L ECLAIR , LA SECURITE SOCIALE FAIT UN BOUT DU CHEMIN LES MUTUALISTES FONT LE RESTE , UNION MUTUALISTE DU RHONE , MR MUTUELLES DU RHONE , UNION DES MUTUELLES DU RHONE , UNION DE LA MUTUALITE DU RHONE


UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (décret no 55-1070 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J.O. du 11 août 1955), Palais de la Mutualité, Place Antonin Jutard, 69003 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Assurances.