MR RHONE MUTUELLES
Présentation de la marque MR RHONE MUTUELLES
Déposée le 17 juin 1981 par UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (décret no 55-1070 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J.O. du 11 août 1955 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « MR RHONE MUTUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MR RHONE MUTUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MR RHONE MUTUELLES est expirée depuis le 17 juin 1991.
UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (décret no 55-1070 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité - J.O. du 11 août 1955 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13