Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SECURITE SOCIALE FAIT UN BOUT DU CHEMIN LES MUTUALISTES FONT LE RESTE
UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (SOCIETE MUTUALISTE), Société régie par le Code de la Mutualité - Décret no 55-1079 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité (journal officiel du 11 août 1955), Palais de la Mutualité, Place Antonin Jutard, 69003 LYON.

Numéro de dépôt :
1205885
Date de dépôt :
24/11/1981
Lieu de dépôt :
LYON
LA SECURITE SOCIALE FAIT UN BOUT DU CHEMIN LES MUTUALISTES FONT LE RESTE de UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (SOCIETE MUTUALISTE

Présentation de la marque LA SECURITE SOCIALE FAIT UN BOUT DU CHEMIN LES MUTUALISTES FONT LE RESTE

Déposée le 24 novembre 1981 par la société UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (SOCIETE MUTUALISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « LA SECURITE SOCIALE FAIT UN BOUT DU CHEMIN LES MUTUALISTES FONT LE RESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (SOCIETE MUTUALISTE - France.

La marque LA SECURITE SOCIALE FAIT UN BOUT DU CHEMIN LES MUTUALISTES FONT LE RESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA SECURITE SOCIALE FAIT UN BOUT DU CHEMIN LES MUTUALISTES FONT LE RESTE est expirée depuis le 24 novembre 1991.

UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (SOCIETE MUTUALISTE a également déposé les autres marques suivantes : MR MUTUALITE DU RHONE , DOMAINE DE L ECLAIR , MUTATIONS La vie côté simple , LE PARTENAIRE DE VOTRE SANTE , CHATEAU DE L ECLAIR , UNION MUTUALISTE DU RHONE , MR MUTUELLES DU RHONE , UNION DES MUTUELLES DU RHONE , UNION DE LA MUTUALITE DU RHONE , MUTLI- ATOUMUT


UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE (SOCIETE MUTUALISTE), Société régie par le Code de la Mutualité - Décret no 55-1079 du 5 août 1955 portant codification des textes législatifs concernant la mutualité (journal officiel du 11 août 1955), Palais de la Mutualité, Place Antonin Jutard, 69003 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

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