L'ASSOCIATION POUR LA RETRAITE L'EPARGNE ET LA PREVOYANCE OPTIMALE DES NON SALARIES ENTREPRENEURS R.E.P.O.N.S.E.

UNION FRANCO SUISSE D'ASSURANCES VIE (SA)

Présentation de la marque L'ASSOCIATION POUR LA RETRAITE L'EPARGNE ET LA PREVOYANCE OPTIMALE DES NON SALARIES ENTREPRENEURS R.E.P.O.N.S.E.

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) UNION FRANCO SUISSE D'ASSURANCES VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSOCIATION POUR LA RETRAITE L'EPARGNE ET LA PREVOYANCE OPTIMALE DES NON SALARIES ENTREPRENEURS R.E.P.O.N.S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION FRANCO SUISSE D'ASSURANCES VIE domicilié(e) 29 RUE DES POISSONNIERS, 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 015 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION FRANCO SUISSE D'ASSURANCES VIE - France.

La marque L'ASSOCIATION POUR LA RETRAITE L'EPARGNE ET LA PREVOYANCE OPTIMALE DES NON SALARIES ENTREPRENEURS R.E.P.O.N.S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSOCIATION POUR LA RETRAITE L'EPARGNE ET LA PREVOYANCE OPTIMALE DES NON SALARIES ENTREPRENEURS R.E.P.O.N.S.E. est expirée depuis le 6 avril 2004.

UNION FRANCO SUISSE D'ASSURANCES VIE a également déposé les autres marques suivantes : SERENITE-RETRAITE , LA MAISON DE L'ASSURE , RETRAITISSIMO , HANDISWIFT , BIOPTIMUM , MODULOPTION , CLARISSIMO , GROUPE UNION FRANCO-SUISSE D'ASSURANCES , EDUCATIUM , INVESTISSIMO