CONTINUITE
Présentation de la marque CONTINUITE
Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) UNION FRANCO-SUISSE D'ASSURANCES VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTINUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CONTINUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINUITE est expirée depuis le 5 octobre 1999.
UNION FRANCO-SUISSE D'ASSURANCES VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12