Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINUITE
UNION FRANCO-SUISSE D'ASSURANCES VIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1554012
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1999
CONTINUITE de UNION FRANCO-SUISSE D\'ASSURANCES VIE

Présentation de la marque CONTINUITE

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) UNION FRANCO-SUISSE D'ASSURANCES VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTINUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION FRANCO-SUISSE D'ASSURANCES VIE domicilié(e) 79/81, rue de Clichy, 75009 PARIS - France.

La marque CONTINUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINUITE est expirée depuis le 5 octobre 1999.

UNION FRANCO-SUISSE D'ASSURANCES VIE a également déposé les autres marques suivantes : SERENITE-RETRAITE , LA MAISON DE L'ASSURE , RETRAITISSIMO , HANDISWIFT , BIOPTIMUM , L'ASSOCIATION POUR LA RETRAITE L'EPARGNE ET LA PREVOYANCE OPTIMALE DES NON SALARIES ENTREPRENEURS R.E.P.O.N.S.E. , MODULOPTION , CLARISSIMO , GROUPE UNION FRANCO-SUISSE D'ASSURANCES , EDUCATIUM


UNION FRANCO-SUISSE D'ASSURANCES VIE (S.A.) - 79/81, rue de Clichy, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

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