Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INTERIEURS LA PASSION DU BEAU MEUBLE.
UNION FRANCO EUROPEENNE DU MEUBLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95599983
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque L'INTERIEURS LA PASSION DU BEAU MEUBLE.

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) UNION FRANCO EUROPEENNE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INTERIEURS LA PASSION DU BEAU MEUBLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION FRANCO EUROPEENNE DU MEUBLE domicilié(e) 3, Avenue du Québec - Bâtiment Hudson, Zone de Courtabuf No 1 B.P. 90, 91943 LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 022 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France.

La marque L'INTERIEURS LA PASSION DU BEAU MEUBLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INTERIEURS LA PASSION DU BEAU MEUBLE. est expirée depuis le 7 décembre 2005.

UNION FRANCO EUROPEENNE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER SALON , UFE M MONSIEUR MEUBLE , MONSIEUR MEUBLE NOUS SOMMES BIEN ENSEMBLE , M MONSIEUR MEUBLE , LES SOLDES DU SIECLE MONSIEUR MEUBLE , M MONSIEUR MEUBLE , HARMONIA , MONSIEUR CUISINE , LES ORIGINAUX MR MEUBLE , DUO CONFORT


UNION FRANCO EUROPEENNE DU MEUBLE Société Anonyme - 3, Avenue du Québec - Bâtiment Hudson, Zone de Courtabuf No 1 B.P. 90, 91943 LES ULIS CEDEX - France - SIREN 592022560


CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; éléments métalliques pour la construction; récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques; minerais.Appareils de lavage et machines de nettoyage; lave-linge, lave-vaisselle; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et objets d'art ou d'ornement en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage, d'écoliers; articles de bourellerie; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction); literie (à l'exception du linge); objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques.Récipients pour l'emballage en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle non en métaux précieux.Tissus à usage textile; tissus élastiques, étiquettes en tissu, tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier); couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.