UNION FRANCAISE DU SURGELE, DU FRAIS ET DU SEC – UFS (société anonyme coopérative à capital et personnel variables)
Numéro de dépôt :
3265633
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
Présentation de la marque QUALI TERROIRS SELECTION TERRE DE FRANCE
Déposée le 31 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) UNION FRANCAISE DU SURGELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALI TERROIRS SELECTION TERRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION FRANCAISE DU SURGELE domicilié(e) 38 rue du Sentier,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque QUALI TERROIRS SELECTION TERRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265633.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION FRANCAISE DU SURGELE, DU FRAIS ET DU SEC – UFS (société anonyme coopérative à capital et personnel variables) - 38 rue du Sentier,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 866200454
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Viande, volaille et gibier : tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; poisson ; extraits de viande ; salaison ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre, margarine, beurre tracé ; chocolat, fondant, glaçage ; plats cuisinés à base de légumes, viandes ou poissons ; salades composées à base de légumes, viandes ou poissons ; produits alimentaires préparés en saurisserie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales. Fruits et légumes frais ; salades composées à base de légumes frais ; plats cuisinés à base de légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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