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Marques déposées par UNION FRANCAISE DU SURGELE
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FRANCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEL
UNION FRANCAISE DU SURGELE

Numéro de dépôt :
1136029
Date de dépôt :
27/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCEL

Déposée le 27 mai 1980 par UNION FRANCAISE DU SURGELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION FRANCAISE DU SURGELE, domicilié(e) Société Coopérative Anonyme, 38 rue du Mont Thabor, 7500 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque FRANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCEL est expirée depuis le 27 mai 1990.

UNION FRANCAISE DU SURGELE a également déposé les autres marques suivantes : KIGEL , QUALI TERROIRS SELECTION TERRE DE FRANCE , VOLTIGE , GEL-UNION , UFS , TEKKI , QUALI FRAICHEUR , UFS , UFRA , TEKKI


UNION FRANCAISE DU SURGELE - Société Coopérative Anonyme, 38 rue du Mont Thabor, 7500 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Produits alimentaires surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.