Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMENCES INDEMMES de nématode
UNION FRANÇAISE DES SEMENCIERS

Numéro de dépôt :
4433092
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
SEMENCES INDEMMES de nématode de UNION FRANÇAISE DES SEMENCIERS

Présentation de la marque SEMENCES INDEMMES de nématode

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par UNION FRANÇAISE DES SEMENCIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMENCES INDEMMES de nématode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est UNION FRANÇAISE DES SEMENCIERS domicilié(e) 17 rue du Louvre - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION FRANÇAISE DES SEMENCIERS, Madame Sophie Lejealle domicilié(e) 17 rue du Louvre - 75001 - Paris - France.

La marque SEMENCES INDEMMES de nématode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMENCES INDEMMES de nématode arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

UNION FRANÇAISE DES SEMENCIERS a également déposé les autres marques suivantes : UFS UNION FRANCAISE DES SEMENCIERS , UNION FRANCAISE DES SEMENCIERS (UFS) , Grainiers de France , SEMENCES CERTIFIEES INDEMNES DE NEMATODE


UNION FRANÇAISE DES SEMENCIERS - 17 rue du Louvre - 75001 - Paris - France


UNION FRANÇAISE DES SEMENCIERS, Madame Sophie Lejealle - 17 rue du Louvre - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines).