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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION FRANÇAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE UFOLEP
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VTT LES BOSSES DU 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VTT LES BOSSES DU 13
UNION FRANÇAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE UFOLEP, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3204806
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
17/01/2013
VTT LES BOSSES DU 13 de UNION FRANÇAISE DES OEUVRES LAÏQUES D\'EDUCATION PHYSIQUE UFOLEP

Présentation de la marque VTT LES BOSSES DU 13

Déposée le 17 janvier 2003 par l'association loi 1901 UNION FRANÇAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE UFOLEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « VTT LES BOSSES DU 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION FRANÇAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE UFOLEP domicilié(e) 27 RUE MAZAGRAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BORGNI JEAN-LOUIS (Président) UFOLEP domicilié(e) 27 RUE MAZAGRAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque VTT LES BOSSES DU 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTT LES BOSSES DU 13 est expirée depuis le 17 janvier 2013.


UNION FRANÇAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE UFOLEP, ASSOCIATION LOI 1901 - 27 RUE MAZAGRAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Monsieur BORGNI JEAN-LOUIS (Président) UFOLEP - 27 RUE MAZAGRAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

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