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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQYE
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TOUS LES SPORTS AUTREMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUS LES SPORTS AUTREMENT
UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQYE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3702953
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2020
TOUS LES SPORTS AUTREMENT de UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D\'EDUCATION PHYSIQYE

Présentation de la marque TOUS LES SPORTS AUTREMENT

Déposée le 6 janvier 2010 par l'association loi 1901 UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS LES SPORTS AUTREMENT »

Le déposant est l'association loi 1901 UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQYE domicilié(e) 3 RUE RECAMIER - 75341 - PARIS Cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 557 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UFOLEP domicilié(e) 3 RUE RECAMIER - 75341 - PARIS Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS LES SPORTS AUTREMENT est expirée depuis le 6 janvier 2020.

UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQYE a également déposé les autres marques suivantes : ufolep


UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQYE, Association Loi 1901 - 3 RUE RECAMIER - 75341 - PARIS Cedex 07 - France - SIREN 387557796


UFOLEP - 3 RUE RECAMIER - 75341 - PARIS Cedex 07 - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Médailles ;

Articles de papeterie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.