C.R.F.A.
Présentation de la marque C.R.F.A.
Déposée le 4 novembre 1993 par UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (UFCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.R.F.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.R.F.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.R.F.A. est expirée depuis le 4 novembre 2003.
UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (UFCV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50