Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.R.F.A.
UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (UFCV)

Numéro de dépôt :
93490739
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque C.R.F.A.

Déposée le 4 novembre 1993 par UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (UFCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.R.F.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (UFCV), domicilié(e) dont le siège social est à PARIS (XIVème), 19, rue Dareau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.F.C.V. - France.

La marque C.R.F.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.R.F.A. est expirée depuis le 4 novembre 2003.

UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (UFCV a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE DE L'ANIMATION UFCV ANIMONS L'AVENIR , C.N.F.A. , Évasion Handicap Famille , U.F.C.V. , ALPES SEJOURS , ALLONS AU CINE ! , ALPES SEJOURS , LA REVUE DE L'UFCV ANIM' MAGAZINE , Agrément Qualité Ufcv Séjours de vacances


UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (UFCV) - dont le siège social est à PARIS (XIVème), 19, rue Dareau - France


U.F.C.V. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Education; formation; enseignement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès animation; formation professionnelle