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Marques déposées par l'association loi 1901 Union Française des Centres de Vacances et de loisirs – Ufcv
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Agrément Qualité Ufcv Séjours de vacances
Marque expirée - Marque en non vigueur

Agrément Qualité Ufcv Séjours de vacances
Union Française des Centres de Vacances et de loisirs – Ufcv, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3635846
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
Agrément Qualité Ufcv Séjours de vacances de Union Française des Centres de Vacances et de loisirs – Ufcv

Présentation de la marque Agrément Qualité Ufcv Séjours de vacances

Déposée le 11 mars 2009 par l'association loi 1901 Union Française des Centres de Vacances et de loisirs – Ufcv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agrément Qualité Ufcv Séjours de vacances »

Le déposant est l'association loi 1901 Union Française des Centres de Vacances et de loisirs – Ufcv domicilié(e) 10 Quai de la Charente - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ufcv domicilié(e) 10 Quai de la Charente - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agrément Qualité Ufcv Séjours de vacances est expirée depuis le 11 mars 2019.

Union Française des Centres de Vacances et de loisirs – Ufcv a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE DE L'ANIMATION UFCV ANIMONS L'AVENIR , C.N.F.A. , Évasion Handicap Famille , U.F.C.V. , ALPES SEJOURS , ALLONS AU CINE ! , ALPES SEJOURS , LA REVUE DE L'UFCV ANIM' MAGAZINE , C.R.F.A.


Union Française des Centres de Vacances et de loisirs – Ufcv, Association Loi 1901 - 10 Quai de la Charente - 75019 - PARIS - France


Ufcv - 10 Quai de la Charente - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522200 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Transport bénéficiant de l'agrément qualité prévu à l'article L. 7232-1 du code du travail.