Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POST-SCRIPTUM DE LA LETTRE DE L'ELECTRICITÉ
UNION FRANÇAISE DE L'ÉLECTRICITÉ Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3140188
Date de dépôt :
02/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2012
LE POST-SCRIPTUM DE LA LETTRE DE L\'ELECTRICITÉ de UNION FRANÇAISE DE L\'ÉLECTRICITÉ

Présentation de la marque LE POST-SCRIPTUM DE LA LETTRE DE L'ELECTRICITÉ

Déposée le 2 janvier 2002 par l'association loi 1901 UNION FRANÇAISE DE L'ÉLECTRICITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POST-SCRIPTUM DE LA LETTRE DE L'ELECTRICITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION FRANÇAISE DE L'ÉLECTRICITÉ domicilié(e) 9, avenue de Friedland, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 492 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION FRANÇAISE DE L'ÉLECTRICITÉ Association régie par la loi de 1901 - France.

La marque LE POST-SCRIPTUM DE LA LETTRE DE L'ELECTRICITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POST-SCRIPTUM DE LA LETTRE DE L'ELECTRICITÉ est expirée depuis le 2 janvier 2012.

UNION FRANÇAISE DE L'ÉLECTRICITÉ a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE L'ELECTRICITÉ , Union Française de l'Electricité UFE , Union de l'Industrie Electrique UIE , Fédération Française de l'Industrie Electrique FFIE , Syndicat Professionnel de l'Electricité SPE , Fédération de l'Industrie Electrique FIE , Syndicat Professionnel de l'Industrie Electrique SPIE , Union Française de l'Industrie Electrique UFIE , Fédération de l'Electricité FE , L Electricité, c est l avenir !


UNION FRANÇAISE DE L'ÉLECTRICITÉ Association régie par la loi de 1901 - 9, avenue de Friedland, 75008 PARIS - France - SIREN 432492007


UNION FRANÇAISE DE L'ÉLECTRICITÉ Association régie par la loi de 1901 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

"Edition d'un supplément d'information d'un organisme patronal"