Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAYSAN BIOLOGISTE
Union Française d'Agriculture Biologique (U.F.A.B.) SARL

Numéro de dépôt :
1394105
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1996

Présentation de la marque LE PAYSAN BIOLOGISTE

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union Française d'Agriculture Biologique (U.F.A.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAYSAN BIOLOGISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union Française d'Agriculture Biologique (U.F.A.B domicilié(e) 13 bis, rue Gutenberg, 44143 CHATEAUBRIANT CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERROY Jean - France.

La marque LE PAYSAN BIOLOGISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYSAN BIOLOGISTE est expirée depuis le 7 novembre 1996.

Union Française d'Agriculture Biologique (U.F.A.B a également déposé les autres marques suivantes : FERMENTEX , CAVAL'VIT , CEREBIO , BIOPATURAGES , UNION FRANÇAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB


Union Française d'Agriculture Biologique (U.F.A.B.) SARL - 13 bis, rue Gutenberg, 44143 CHATEAUBRIANT CEDEX. - France


M. PERROY Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

- engrais pour les terres - substances pour lessiver, savons, parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices - produits vétérinaires, substances diététiques, aliments pour bébés, produits pour destruction des animaux nuisibles - viande, poisson, volaille et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves - café cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanes du café, farines et préparation faite de céréales, pain pâtisserie, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices - bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - boissons alcooliques. Tous ces produits servent à l'agriculture biologique ou proviennent de l'agriculture biologique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.