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Marques déposées par la société UNION FONCALIEU
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MONTAGNE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTAGNE NOIRE
UNION FONCALIEU

Numéro de dépôt :
94546866
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque MONTAGNE NOIRE

Déposée le 24 novembre 1994 par la société UNION FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTAGNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société UNION FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille, 11290 ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION FONCALIEU - France.

La marque MONTAGNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAGNE NOIRE est expirée depuis le 24 novembre 2004.

UNION FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MOUNTAIN


UNION FONCALIEU - Domaine de Corneille, 11290 ARZENS - France - SIREN 384665444


UNION FONCALIEU - France


Inscription le 10 janvier 2000 - Concession de licence n°293105 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Boissons alcooliques (à l'exception des spiritueux et des vins).