Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE VILLE
Union du Commerce de Valenciennes

Numéro de dépôt :
96623823
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque COEUR DE VILLE

Déposée le 26 avril 1996 par Union du Commerce de Valenciennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est Union du Commerce de Valenciennes, domicilié(e) Café de la Paix Grand Place, 59300 VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERARD Pierre - France.

La marque COEUR DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE VILLE est expirée depuis le 26 avril 2006.


Union du Commerce de Valenciennes - Café de la Paix Grand Place, 59300 VALENCIENNES - France


Monsieur GERARD Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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