Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMPERIAL CLASSIC
UNION DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1513283
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
26/05/2028
IMPERIAL CLASSIC de UNION DISTRIBUTION

Présentation de la marque IMPERIAL CLASSIC

Déposée le 26 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « IMPERIAL CLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION DISTRIBUTION domicilié(e) 21 Rue Rambuteau - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 327 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque IMPERIAL CLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMPERIAL CLASSIC arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

UNION DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MUSHMELLOWS , BRUCE FIELD , BRUCE FIELD , CHISTERA , BRUCE FIELD , CREAM AND SODA , MADE IN COTON , BRUCE FIELD , CHISTERA , CORONADO


UNION DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 21 Rue Rambuteau - 75003 - PARIS - France - SIREN 319327185


IPSILON, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2109988 - Publication au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2372942 - Publication au BOPI 2008-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 12 juin 2008 - Changement de nature juridique n°475487 - Publication au BOPI 2008-06-12

Inscription le 28 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242161 - Publication au BOPI 1997-08-28

Inscription le 23 novembre 1998 - Concession de licence n°267236 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155766 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669899 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22

Vêtements en prêt à porter classique et sportswear, ceintures, foulards, cartables, montres, lunettes, sacs (non compris dans d'autre classe), pulicités et affaires, chaussures, et vêtements de peaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).