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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES
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Muscat & Co
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Muscat & Co
UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
4332983
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
Muscat & Co de UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES

Présentation de la marque Muscat & Co

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Muscat & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque Muscat & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muscat & Co arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND COQ , Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles , La Cave à Manger - Beaumes de Venise , MUSCAT 1348 , Muscat and Co , BEAUMES DE VENISE DEPUIS 1348 , ARTISANS VIGNERONS


UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 807672605


UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713243 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.