Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Union des Vignerons des Cotes du Ventoux (Coopérative Agricole
/
LE MIRACLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MIRACLE
Union des Vignerons des Cotes du Ventoux (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
94529778
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2004

Présentation de la marque LE MIRACLE

Déposée le 15 juillet 1994 par Union des Vignerons des Cotes du Ventoux (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MIRACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est Union des Vignerons des Cotes du Ventoux (Coopérative Agricole), domicilié(e) Route de Pernes, 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.I. SA - France.

La marque LE MIRACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MIRACLE est expirée depuis le 15 juillet 2004.

Union des Vignerons des Cotes du Ventoux (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LE RADICAL , CELLIER SAINT SIFFREIN , Beauvalière , CELLIER VENAISSIN , CELLIER ST SIFFREIN , CHARLES DE BEAUVILLIER , TERRE DE CONTRASTES , les Palissages , VENTELLES , CELLIER DES FONTAINES


Union des Vignerons des Cotes du Ventoux (Coopérative Agricole) - Route de Pernes, 84200 CARPENTRAS - France


T.M.I. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Vins exclusivement de Pays ou d'Appelation d'Origine, eaux de vie exclusivement d'Appelation d'Origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie