CHARLES DE BEAUVILLIER

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX

Présentation de la marque CHARLES DE BEAUVILLIER

Déposée le 20 novembre 2001 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE BEAUVILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX domicilié(e) Route de Pernes, BP 184, Forme juridique : Union de Coopératives Agricoles Type U1, 84205 CARPENTRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 730 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX Monsieur Fernand SANCHEZ - France.

La marque CHARLES DE BEAUVILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE BEAUVILLIER est expirée depuis le 20 novembre 2011.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : LE MIRACLE , LE RADICAL , CELLIER SAINT SIFFREIN , Beauvalière , CELLIER VENAISSIN , CELLIER ST SIFFREIN , TERRE DE CONTRASTES , les Palissages , VENTELLES , CELLIER DES FONTAINES