Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DES FONTAINES
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES TYPE U1

Numéro de dépôt :
1510572
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
17/01/2009

Présentation de la marque CELLIER DES FONTAINES

Déposée le 17 janvier 1989 par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES TYPE U1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CELLIER DES FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES TYPE U1, domicilié(e) Route de Pernes, 84973 CARPENTRAS CEDEX (dossier no 2131058) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX Monsieur ALBERTINI Jean-Pierre domicilié(e) (dossier no 2131058) - France.

La marque CELLIER DES FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DES FONTAINES est expirée depuis le 17 janvier 2009.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES TYPE U1 a également déposé les autres marques suivantes : LE MIRACLE , LE RADICAL , CELLIER SAINT SIFFREIN , Beauvalière , CELLIER VENAISSIN , CELLIER ST SIFFREIN , CHARLES DE BEAUVILLIER , TERRE DE CONTRASTES , les Palissages , VENTELLES


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES TYPE U1 - Route de Pernes, 84973 CARPENTRAS CEDEX (dossier no 2131058) - France


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX Monsieur ALBERTINI Jean-Pierre - (dossier no 2131058) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1998 n°2131058 - Publication au BOPI 1998-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Vin Appellation d'Origine Contrôlée.