Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Hauts de Saint Marcel
union des vignerons des côtes du ventoux union de caves coopératives

Numéro de dépôt :
3397561
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015
Les Hauts de Saint Marcel de union des vignerons des côtes du ventoux union de caves coopératives

Présentation de la marque Les Hauts de Saint Marcel

Déposée le 1 décembre 2005 par union des vignerons des côtes du ventoux union de caves coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Hauts de Saint Marcel »

Le déposant est union des vignerons des côtes du ventoux union de caves coopératives domicilié(e) 1088 avenue Eisenhower route de pernes, BP 184,84205 CARPENTRAS - 84205 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, union des vignerons des côtes du ventoux domicilié(e) 1088 avenue Eisenhower route de pernes, BP 184,84205 CARPENTRAS - 84205 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Saint Marcel est expirée depuis le 1 décembre 2015.

union des vignerons des côtes du ventoux union de caves coopératives a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU TERRADOU , TERRE DE MISTRAL , LA PASSION , LE SECRET , LA MISSION , GEANT DU VENTOUX


union des vignerons des côtes du ventoux union de caves coopératives - 1088 avenue Eisenhower route de pernes, BP 184,84205 CARPENTRAS - 84205 - France


union des vignerons des côtes du ventoux - 1088 avenue Eisenhower route de pernes, BP 184,84205 CARPENTRAS - 84205 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Vins.