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Marques déposées par la société Union des Vignerons des Côtes du Ventoux Union de Coopératives Agricoles type U1
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LA PASSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PASSION
Union des Vignerons des Côtes du Ventoux Union de Coopératives Agricoles type U1

Numéro de dépôt :
94529779
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2014

Présentation de la marque LA PASSION

Déposée le 15 juillet 1994 par la société Union des Vignerons des Côtes du Ventoux Union de Coopératives Agricoles type U1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la société Union des Vignerons des Côtes du Ventoux Union de Coopératives Agricoles type U1 domicilié(e) Route de Pernes, BP 184,84205 CARPENTRAS Cedex (dossier no 2266381) - 84205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 730 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX Monsieur ALBERTINI Jean-Pierre domicilié(e) Route de Pernes, BP 184,84205 CARPENTRAS Cedex (dossier no 2266381) - 84205 - France.

La marque LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASSION est expirée depuis le 15 juillet 2014.

Union des Vignerons des Côtes du Ventoux Union de Coopératives Agricoles type U1 a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU TERRADOU , TERRE DE MISTRAL , LE SECRET , LA MISSION , Les Hauts de Saint Marcel , GEANT DU VENTOUX


Union des Vignerons des Côtes du Ventoux Union de Coopératives Agricoles type U1 - Route de Pernes, BP 184,84205 CARPENTRAS Cedex (dossier no 2266381) - 84205 - France - SIREN 305730194


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX Monsieur ALBERTINI Jean-Pierre - Route de Pernes, BP 184,84205 CARPENTRAS Cedex (dossier no 2266381) - 84205 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266381 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Vins exclusivement de Pays ou d'Appelation d'Origine, eaux de vie exclusivement d'Appelation d'Origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie