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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
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VINSOBRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINSOBRES
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Numéro de dépôt :
1212426
Date de dépôt :
07/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2012
VINSOBRES de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque VINSOBRES

Déposée le 7 septembre 1982 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINSOBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Société Coopérative Agricole,26790 TULETTE (dossier no 2227015) - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2227015) - 69134 - France.

La marque VINSOBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VINSOBRES est expirée depuis le 7 septembre 2012.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE - Société Coopérative Agricole,26790 TULETTE (dossier no 2227015) - 26790 - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2227015) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2002 n°2227015 - Publication au BOPI 2002-09-03

Renouvellement sans limitation n°2007863 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 27 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360046 - Publication au BOPI 2002-11-27

Vins d'appellation Côtes du Rhône, vinsobres contrôlée.