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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
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VIGNERONS DE L'ENCLAVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DE L'ENCLAVE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
3124820
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2021
VIGNERONS DE L\'ENCLAVE de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque VIGNERONS DE L'ENCLAVE

Déposée le 1 octobre 2001 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERONS DE L'ENCLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque VIGNERONS DE L'ENCLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNERONS DE L'ENCLAVE est expirée depuis le 1 octobre 2021.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Cooperative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552308 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475141 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07

"Vin".