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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
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VIGNE DU PRINCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNE DU PRINCE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94541215
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2024

Présentation de la marque VIGNE DU PRINCE

Déposée le 17 octobre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNE DU PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque VIGNE DU PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNE DU PRINCE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet Laurent & Charras, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2004 n°2267417 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 15 janvier 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°195919 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569492 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14

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