Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX POT
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives) à

Numéro de dépôt :
1412355
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1996

Présentation de la marque VIEUX POT

Déposée le 2 octobre 1986 par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives) à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives) à domicilié(e) 26 TULETTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN PERICHON COMMUNICATION - France.

La marque VIEUX POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX POT est expirée depuis le 2 octobre 1996.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives) à a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives) à - 26 TULETTE. - France


ALAIN PERICHON COMMUNICATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Boissons alcooliques.