TIBURGE D'ORANGE
Présentation de la marque TIBURGE D'ORANGE
Déposée le 8 septembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIBURGE D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TIBURGE D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIBURGE D'ORANGE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 août 2007 n°2348603 - Publication au BOPI 2007-08-09
Renouvellement sans limitation n°2092233 - Publication au BOPI 1997-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Renouvellement sans limitation le 4 août 2017 n°2656552 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-04