TERROIR ET GASTRONOMIE
Présentation de la marque TERROIR ET GASTRONOMIE
Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIR ET GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERROIR ET GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERROIR ET GASTRONOMIE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321898 - Publication au BOPI 2006-08-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2016 n°2629544 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-06