Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE L'ENCLAVE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3837124
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/06/2021
TERRE DE L\'ENCLAVE de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque TERRE DE L'ENCLAVE

Déposée le 7 juin 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRE DE L'ENCLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TERRE DE L'ENCLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE L'ENCLAVE arrivera à expiration en date du 7 juin 2021.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Vins.