TERRE D'EMPREINTES
Présentation de la marque TERRE D'EMPREINTES
Déposée le 26 juillet 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRE D'EMPREINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE D'EMPREINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'EMPREINTES est expirée depuis le 26 juillet 2021.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46