Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'EMPREINTES
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3848727
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/07/2021
TERRE D\'EMPREINTES de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque TERRE D'EMPREINTES

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRE D'EMPREINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TERRE D'EMPREINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'EMPREINTES arrivera à expiration en date du 26 juillet 2021.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Vins.