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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
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SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3701086
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/12/2019
SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS

Déposée le 24 décembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS est expirée depuis le 24 décembre 2019.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Boissons alcoolisées (a l'exception des bieres) et notamment vins.