SAINT JAUME

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (société à statut particulier de personnes à capital et personnel variables régie par la Loi no 47-1775 du 10.09.1947 modifiée, et le décret no 59-286 du 4.2.1959 modifié)

Présentation de la marque SAINT JAUME

Déposée le 28 septembre 1989 par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (société à statut particulier de personnes à capital et personnel variables régie par la Loi no 47-1775 du 10.09.1947 modifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT JAUME »

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (société à statut particulier de personnes à capital et personnel variables régie par la Loi no 47-1775 du 10.09.1947 modifiée, et le décret no 59-286 du 4.2.1959 modifié), domicilié(e) 26790 TULETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (société à statut particulier de personnes à capital et personnel variables régie par la Loi no 47-1775 du 10.09.1947 modifiée a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT