Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUGE BAISER
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHÔNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3919427
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/05/2022
ROUGE BAISER de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHÔNE

Présentation de la marque ROUGE BAISER

Déposée le 11 mai 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROUGE BAISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHÔNE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ROUGE BAISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE BAISER arrivera à expiration en date du 11 mai 2022.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHÔNE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Vins.