Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERLETTE DE L'ABBAYE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Union de sociétés coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
1696514
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2021

Présentation de la marque PERLETTE DE L'ABBAYE

Déposée le 5 septembre 1991 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLETTE DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PERLETTE DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERLETTE DE L'ABBAYE est expirée depuis le 5 septembre 2021.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Union de sociétés coopératives agricoles à capital variable - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2001 n°2195054 - Publication au BOPI 2001-03-26

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472075 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Vins et vins mousseux