Marque expirée - Marque en non vigueur

MISE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Numéro de dépôt :
3071997
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2010
MISE de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque MISE

Déposée le 20 décembre 2000 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISE »

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) (Société Coopérative Agricole), 26790 TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISE est expirée depuis le 20 décembre 2010.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE - (Société Coopérative Agricole), 26790 TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée, à savoir : Côtes du Rhône Villages.