(Marque figurative)

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives Agricoles régies par la loi du 10/09/1947)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 1997 par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives Agricoles régies par la loi du 10/09/1947 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives Agricoles régies par la loi du 10/09/1947), domicilié(e) 26790 TULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665093.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2007.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives Agricoles régies par la loi du 10/09/1947 a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT