LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE
Présentation de la marque LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE
Déposée le 10 mai 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE est expirée depuis le 10 mai 2021.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35