Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HERITIERS DIOIS
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
96619623
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque LES HERITIERS DIOIS

Déposée le 1 avril 1996 par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HERITIERS DIOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) 26790 TULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque LES HERITIERS DIOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HERITIERS DIOIS est expirée depuis le 1 avril 2006.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Union de Coopératives Agricoles) - 26790 TULETTE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Clairette de Die