Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SERRE DU PRIEUR
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99821837
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2019

Présentation de la marque LA SERRE DU PRIEUR

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SERRE DU PRIEUR »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SERRE DU PRIEUR est expirée depuis le 2 novembre 2019.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société coopérative agricole - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421494 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), notamment vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.