LA GENESTIERE
Présentation de la marque LA GENESTIERE
Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GENESTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA GENESTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GENESTIERE est expirée depuis le 28 septembre 2009.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 juin 1999 n°2147033 - Publication au BOPI 1999-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 27 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326172 - Publication au BOPI 2001-06-27