Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GENESTIERE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1553649
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2009
LA GENESTIERE de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque LA GENESTIERE

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GENESTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) 26790 TULETTE (dossier no 2147033) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2147033) - France.

La marque LA GENESTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GENESTIERE est expirée depuis le 28 septembre 2009.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE (Société Coopérative Agricole) - 26790 TULETTE (dossier no 2147033) - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2147033) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1999 n°2147033 - Publication au BOPI 1999-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 27 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326172 - Publication au BOPI 2001-06-27

Vins