Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEURS DES BARONNIES
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1533128
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2027
FLEURS DES BARONNIES de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque FLEURS DES BARONNIES

Déposée le 16 juin 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEURS DES BARONNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.

La marque FLEURS DES BARONNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEURS DES BARONNIES arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339231 - Publication au BOPI 2007-04-16

Renouvellement sans limitation n°2089212 - Publication au BOPI 1997-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651082 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08

Vins de pays des Côteaux des Baronnies