Fief de Saint-Paul
Présentation de la marque Fief de Saint-Paul
Déposée le 31 mai 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Fief de Saint-Paul »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Fief de Saint-Paul est expirée depuis le 31 mai 2018.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360791 - Publication au BOPI 2008-01-16
Renouvellement sans limitation n°2109666 - Publication au BOPI 1998-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47